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Nous ne faisons aucune représentation et garantie, expresse ou implicite, et n’assumons aucune responsabilité quant à la véracité, l’exactitude, de même que toute erreur ou omission à l’égard de l’information contenue dans le Site. Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu du Site est exact, nous ne pouvons garantir que tel contenu soit exempt d’erreurs, à jour ou exhaustif. En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables de tout dommage pouvant découler d’une erreur se trouvant sur le Site.

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Il incombe à l’utilisateur du présent Site, à l’entière exonération de l’Entreprise, d’évaluer l’exactitude, l’intégralité, la fiabilité et la pertinence des opinions émises, des services proposés ou de toute autre information fournie. Il ne faut, en aucun cas, interpréter les renseignements contenus et se fier à l’information présentée dans le présent Site comme s’il s’agissait de conseils professionnels ou de conseils sur une situation particulière. 

Sauf indication contraire expresse, tout contenu affiché sur le Site, incluant, sans limitation, toute marque de commerce, qu’elle soit enregistrée ou non, logo, information, image graphique, fonction, service, mise en page (y compris la perception et l’apparence), texte, codage, son, musique ou vidéo, est la propriété exclusive de l’Entreprise ou est dûment utilisé sous licence par l’Entreprise et est protégé par les lois applicables en propriété intellectuelle ou par les dispositions prévues par toute autre loi pertinente, au Canada et à l’étranger. Ils ne pourront être copiés ni diffusés, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de l’Entreprise.

En outre, vous reconnaissez qu’il ne vous est pas permis de (i) créer des œuvres dérivées basées sur le Site ou sur tout matériel et/ou contenu qu’il contient ou intégré à celui-ci, (ii) utiliser le Site ou tout matériel et/ou contenu qu’il contient à des fins commerciales; (iii) supprimer tout avis relatif au droit d’auteur ou autres avis de propriété du Site et/ou du contenu qu’il contient; (iv) contourner tout cryptage ou autre outil de sécurité utilisé n’importe où sur le Site; (v) utiliser tout outil d’exploration de données, robot ou outil similaire de collecte et d’extraction des données sur le Site; ou (vi) décompiler, faire de l’ingénierie inversée, modifier ou désassembler tout aspect du Site.

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L’Entreprise prend toutes les mesures raisonnables pour assurer l’intégrité et la sécurité des informations obtenues des internautes via le Site et éviter tout accès et usage non autorisés de ces informations. À cet effet, l’Entreprise révise régulièrement ses mesures de sécurité.

Toute information transmise à l’Entreprise par le biais du Site, autre que vos données d’identification personnelle, est présumée non confidentielle. Les données d’identification personnelle ne servent qu’à répondre à vos questions ou dans le cadre de la commercialisation des produits et des services de l’Entreprise. 

Les communications via Internet sont sujettes à interception, perte ou altération. Par conséquent, vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique, du fait que vous accédez à ce Site ou en faites usage, ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables, et que les communications par courrier électronique non protégées sur Internet peuvent être interceptées, altérées ou se perdre.

Bien que nous prenions les mesures de sécurité commercialement raisonnables, aucun dispositif de sécurité n’est infaillible. Par conséquent, dans les limites autorisées par la loi, nous ne sommes pas en mesure de garantir que les informations transmises ne seront pas perdues, mal utilisées ou modifiées, et nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des informations que vous transmettez, ni à l’égard de leur utilisation ou de leur mauvaise utilisation par vous ou des tiers. Vous devez toujours faire preuve de vigilance dans le traitement et la divulgation de vos informations, notamment en évitant de les transmettre par courriel non sécurisé.

Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité qui régit notamment la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels.

Vous acceptez de ne pas utiliser le site pour des fins illicites ou toute autre fin interdite en vertu des présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le site de quelconque façon qui pourrait nuire au Site et à nos produits, services ou activités commerciales.

Vous acceptez notamment, mais sans limitation de ne pas utiliser le Site pour les fins suivantes:

• inscrire ou transmettre des informations illégales, menaçantes, abusives, diffamatoires ou diffamatrices, obscènes, pornographiques, blasphématoires ou répréhensibles de quelque façon que ce soit, notamment, mais sans en exclure d’autres, des messages démontrant ou encourageant une conduite susceptible de constituer une quelconque infraction à la loi, ou encore, violant un droit national ou international;
• inscrire ou transmettre des données ou des logiciels affectés de virus (vers ou cheval de Troie) ou de tout autre élément susceptible de nuire;
• interférer dans le fonctionnement du présent Site ni entraver ou empêcher tout autre internaute de l’utiliser;
• inscrire, publier, transmettre, reproduire, distribuer, ni exploiter des informations, des logiciels ou tout autre matériel obtenu par le biais du présent Site, à des fins commerciales, sans le consentement écrit préalable de l’Entreprise.

En cas de violation des présentes Conditions, l’Entreprise se réserve le droit d’engager des poursuites et de réclamer des dommages-intérêts au contrevenant, et ce, dans toute la mesure que lui permet la loi.

Sans déroger aux dispositions de toute loi applicable, vous acceptez d’indemniser et de tenir quitte et indemne l’Entreprise, et toute entreprise affiliée, incluant leurs employés, dirigeants, administrateurs, agents et représentants, dans l’éventualité où vous avez violé les présentes Conditions. Cette indemnité doit couvrir tous les frais, paiements, pertes, pertes de profits ou tout autre dommage, directs ou indirects, incluant les frais légaux, monétaires ou non, qui pourrait découler de ou qui se rapporte à votre utilisation ou votre abus du Site, votre violation des présentes Conditions, de votre conduite ou de vos actions.

Il se peut que nous ayons à interrompre votre accès au Site afin d’effectuer des travaux de maintenance. Vous convenez que votre accès au Site peut être affecté par une indisponibilité non planifiée ou non anticipée, pour quelque raison que ce soit, et que nous ne serons en aucun cas tenus responsables de dommages ou de pertes découlant de cette indisponibilité.

Si l’une des présentes clauses est reconnue comme illégale ou encore déclarée nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la portion inapplicable n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres clauses des présentes Conditions.

Vous pouvez nous contacter par courriel à l’adresse suivante info@onit.expert pour toute question. Nous fournirons tous les efforts afin de traiter votre demande rapidement.

Dernière mise à jour : 20-10-2023

De manière générale, l’expression « renseignement personnel » désigne tout renseignement sur un individu qui permet d’identifier, directement ou indirectement, cet individu. Il pourrait donc s’agir de votre nom, adresse courriel ou date de naissance.

En nous fournissant des renseignements personnels, vous acceptez le traitement énoncé dans la présente Politique. D’autres avis indiquant certaines utilisations que nous désirons faire de vos données personnelles et comportant la possibilité d’accepter ou de refuser les utilisations envisagées peuvent également vous être donnés lorsque nous recueillons des données personnelles auprès de vous.

Nous pourrions notamment être amenés à recueillir vos renseignements personnels dans les situations suivantes, si applicables :

• Vous complétez une demande de renseignements ou un formulaire sur notre Site;
• Vous créez un compte sur notre Site;
• Vous participez à l’un de nos concours ou promotions, ou répondez à un sondage;
• Vous demandez à vous inscrire sur notre liste d’envoi ou à recevoir d’autres communications; ou
• Vous communiquez avec nous par téléphone, par courriel ou autrement.

Nous pouvons recueillir certains de vos renseignements personnels dans le cadre de l’exploitation de notre entreprise et de la prestation de nos services, notamment : 

• des détails personnels de base, comme votre nom;
• des coordonnées, comme votre numéro de téléphone et votre adresse postale ou courriel;
• des renseignements relatifs à la facturation et des renseignements financiers, comme une adresse de facturation, de l’information relative à un compte bancaire ou des données de paiement;
• des données démographiques comme votre adresse, vos préférences ou vos intérêts;
• des renseignements sur l’utilisation du Site et d’autres renseignements techniques recueillis au moyen de témoins et d’autres technologies de suivi, comme mentionné ci-devant;
• des renseignements relatifs au recrutement, comme un curriculum vitae, des renseignements sur la scolarité et les antécédents professionnels, des détails concernant les affiliations professionnelles et d’autres renseignements pertinents à un recrutement; ou
• toutes les autres données personnelles vous concernant que vous pourriez fournir volontairement dans le cadre de l’exploitation de notre Entreprise.

Dans la mesure du possible, nous obtiendrons vos renseignements personnels directement auprès de vous avec votre consentement, lorsque vous nous les fournissez, par exemple, en communiquant avec nous par courriel, par téléphone ou par d’autres interactions avec nous, comme remplissant un formulaire sur notre Site.

Il est toutefois possible que nous recueillions vos renseignements personnels auprès de tiers lorsque vous y avez consenti, ou lorsque la loi nous le permet.

En nous fournissant volontairement vos renseignements personnels, ou en naviguant sur notre Site, vous consentez à la collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels conformément à cette Politique. Si vous nous fournissez les renseignements personnels d’un tiers, vous déclarez détenir le consentement ou le pouvoir nécessaire pour nous permettre de recueillir, utiliser et communiquer ces renseignements conformément à cette Politique.

Les renseignements personnels ne sont utilisés que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis et dans la mesure permise par la loi. Votre consentement sera requis pour l’utilisation de vos renseignements personnels à des fins autres que celles pour lesquelles vous les avez communiqués, celles prévues à la présente Politique ou celles permises par la loi. 

Nous collectons des renseignements personnels, notamment aux fins suivantes, en sus de celles permises par la loi :

• Afin de fournir nos services ou vendre nos produits, ainsi que pour la conduite de nos affaires, pour administrer et exécuter nos produits et services, y compris pour exécuter nos obligations découlant de toute entente conclue avec vous;
• Afin de faciliter l’utilisation et d’améliorer le contenu de notre Site;
• À des fins i) de ciblage et de prospection commerciale, ii) d’analyses statistiques, notamment quant aux tendances du marché et de l’industrie, et iii) de développement et d’amélioration continue de nos produits et services;
• Afin de vous tenir informé de nos produits et services ou de vous transmettre du matériel publicitaire ou de l’information supplémentaire sur nos produits, services, sondages, lorsque vous vous inscrivez à notre liste d’envoi pour recevoir des communications promotionnelles, étant entendu que vous êtes libre de choisir de ne pas recevoir de matériel publicitaire ou commercial en tout temps;
• À des fins de recrutement pour nous permettre de traiter des demandes d’emploi; ou
• Afin de satisfaire à nos obligations légales requises par la loi.

Si nous avons besoin de vos renseignements personnels dans d’autres contextes que ceux mentionnés dans cette Politique ou permis par la loi, vous en serez avisé et vous aurez l’occasion d’y consentir. 

Vous pouvez vous opposer à toute utilisation de vos données, demander leur retrait ou encore leur modification en communiquant avec nous. Gardez toutefois en tête que si vous refusez de nous fournir certains renseignements ou que vous retirez votre consentement à leur utilisation, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir tout ou une partie de nos produits et services puisque certains renseignements sont essentiels dans le cadre des relations que nous entretenons avec nos clients.

Sous réserve de ce qui suit et ce qui est requis ou permis par la loi, nous nous engageons à ne pas divulguer, vendre ou autrement céder à des tiers, ni échanger avec des tiers, vos renseignements personnels, sans avoir obtenu au préalable votre consentement. 

Nous pourrions partager vos renseignements personnels avec les diverses catégories de tiers suivantes :

• nos conseillers professionnels (ex. : conseillers juridiques, financiers, commerciaux, en matière de gestion des risques ou autres conseillers), nos banquiers et
• nos auditeurs;
• nos assureurs et nos courtiers d’assurance; et
  nos tiers fournisseurs de service et/ou partenaires qui nous fournissent des services de sites Web, de développement d’applications, d’hébergement, d’entretien et d’autres services. Ces tiers pourraient avoir accès à des renseignements personnels ou les traiter dans le cadre des services qu’ils nous fournissent. Nous limitons les renseignements que nous fournissons à ces fournisseurs de services aux seuls renseignements qui sont raisonnablement nécessaires pour leur permettre de s’acquitter de leurs fonctions, et les contrats que nous avons conclus avec ces fournisseurs de services exigent d’eux qu’ils préservent la confidentialité de ces renseignements. 

Nous nous efforçons de maintenir des mesures de protection matérielles, techniques et administratives raisonnables sur le plan commercial afin de protéger les renseignements personnels contre la perte, le vol, l’accès, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification sans autorisation. À titre d’exemple, nous gérons notre serveur et nous assurons l’efficacité de l’infrastructure de notre pare-feu de manière à ce que vous puissiez naviguer en toute sécurité. Nous révisons constamment nos pratiques et politiques, vérifions notre réseau de données, mettons à l’épreuve l’efficacité de la sécurité de notre Site et nous effectuons chaque mise à jour requise pour garantir que la confidentialité de vos renseignements ne soit jamais compromise.

Par exemple, nous veillons à restreindre l’accès à nos établissements et à nos équipements informatiques, en plus de sensibiliser notre personnel à la sécurité et à la confidentialité des renseignements personnels auxquels ils ont accès.

Pour accéder aux zones sécurisées de notre Site, le cas échéant, un nom d’utilisateur et un mot de passe seront nécessaires. Vous êtes responsable de préserver la confidentialité de ce mot de passe et de ne pas partager un mot de passe avec quiconque.

Les renseignements que vous nous fournissez sont stockés sur nos serveurs sécurisés ou sur ceux de nos fournisseurs de services (service infonuagique) et ils sont consultés et utilisés sous réserve de nos politiques et normes en matière de sécurité, ou de celles convenues avec nos fournisseurs de services.

Nous pouvons stocker et traiter les renseignements personnels dans la province de Québec et dans tout autre lieu où nous avons des installations ou dans lequel nous engageons des fournisseurs de services tiers (aux États-Unis, par exemple), le cas échéant. Lorsque des renseignements se trouvent à l’extérieur de la province de Québec, ils sont assujettis aux lois de la juridiction où ils se trouvent, et peuvent faire l’objet d’une communication aux gouvernements, aux tribunaux ou aux organismes d’application de la loi ou de réglementation de la juridiction en question. Nous nous assurons que vos renseignements personnels sont assujettis à des règles de protection adéquate en matière de protection des renseignements personnels, notamment en mettant en place de garanties appropriées, telles que des clauses contractuelles types.

Les communications via Internet sont sujettes à interception, perte ou altération. Par conséquent, vous reconnaissez que les renseignements ou éléments que vous fournissez par voie électronique, du fait que vous accédez à ce Site ou en faites usage, ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par les lois applicables, et que les communications par courrier électronique non protégées sur Internet peuvent être interceptées, altérées ou se perdre.

Bien que nous prenions les mesures de sécurité exigées par la loi, aucun dispositif de sécurité n’est infaillible. Par conséquent, dans les limites autorisées par la loi, nous ne sommes pas en mesure de garantir que les renseignements personnels ne seront pas perdus, mal utilisés ou modifiés, et nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des renseignements personnels que vous transmettez, ni à l’égard de leur utilisation ou de leur mauvaise utilisation par vous ou des tiers. Vous devez toujours faire preuve de vigilance dans le traitement et la divulgation de vos renseignements personnels, notamment en évitant de les transmettre par courriel non sécurisé.

L’Entreprise conserve les renseignements uniquement pendant la période requise pour atteindre les objectifs pour lesquels ils ont été collectés ou traités ou soit conformément aux dispositions de la loi. Suivant cette période, ils seront détruits ou encore nous veillerons à leur anonymisation. 

Dans certaines circonstances, vous disposez de certains droits à l’égard de vos renseignements personnels, conformément et sous réserve des lois applicables en la matière. 

Vous avez le droit d’accéder et d’obtenir copie des renseignements personnels que nous détenons et qui vous concernent. Si un renseignement est inexact, incomplet ou équivoque, vous pouvez demander par écrit qu’il soit corrigé. Pour accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre égard, il faut en faire la demande en communiquant avec nous selon l’une des façons indiquées dans la présente Politique.

Vous avez le droit de vous opposer à l’utilisation de vos renseignements personnels à certaines fins mentionnées lors de la collecte ou conformément à la présente Politique. Vous pouvez également en tout temps retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation de vos renseignements personnels.

Vous devez cependant comprendre que l’exercice de votre droit d’opposition ou de retrait de consentement pourrait faire en sorte que nous ne soyons pas en mesure de vous rendre des services ou de vous vendre nos produits, si l’utilisation des renseignements visés est nécessaire à la conclusion ou à l’exécution de tout contrat avec nous, sans responsabilité de notre part.

Pour exercer l’un ou l’autre de ces droits, veuillez communiquer avec nous de la manière indiquée à la présente Politique.

Si l’une des présentes clauses est reconnue comme illégale ou encore déclarée nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la portion inapplicable n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres clauses de la présente Politique.

L’Entreprise se réserve le droit de modifier la Politique en tout temps, notamment afin de tenir compte de l’évolution des règles relatives à la protection des informations personnelles et de la vie privée. Telles modifications entreront en vigueur immédiatement et seront intégrées à la Politique. Nous publierons un avis de toute modification à la présente Politique sur notre Site. 

La dernière mise à jour du présent avis de confidentialité date du : 20 octobre 2023. 

Pour plus d’informations concernant la Politique, pour exercer vos droits d’accès ou de rectification de vos renseignements personnels, ou pour toute autre question ou demande, vous pouvez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées suivantes :

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Dernière mise à jour : 20-10-2023